Le conseil général

N° DES

RAPPORTS

OBJET DES RAPPORTS

ENVIRONNEMENT ET QUALITÉ DE LA VIE

07.11

Acquisition auprès du ministère de la Justice de terrains permettant l’extension du parc du Chemin-de-l’Île à Nanterre.

07.12

Signature d’une convention-cadre de partenariat avec le Syelom pour la réduction des nuisances dues aux déchets (2007-2009).

TRANSPORTS - VOIRIE - CIRCULATION

07.2

Classement d’une voie dans le domaine public départemental sur la commune de Clamart.

07.7

Prolongement du tramway T2 entre la Défense et Bezons – Convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés de conception, de réalisation, d’impression et de suivi des actions de communication.

07.13

Aménagement de la route départementale 7 et des berges de Seine entre le pont de Sèvres et Paris. Communication d’un rapport d’étape concernant la concertation préalable.

AFFAIRES SCOLAIRES - ENSEIGNEMENT

07.1

La Garenne-Colombes – Construction de l’école Edelweiss – Construction d’un gymnase de type C+ et de parkings pour le collège des Vallées – Approbation du programme – Approbation du dossier de consultation des concepteurs et de la composition du jury – Lancement de la consultation.

07.8

Environnement numérique des collèges publics (ENC 92) pour un engagement départemental pluriannuel.

07.9

Mise en œuvre d’un partenariat public/privé (PPP) pour la reconstruction d’un collège à Courbevoie.

AFFAIRES ÉCONOMIQUES - FORMATION PROFESSIONNELLE

07.3

Soutien à la société HD3D SAS dans le cadre du projet "HD3D-IIO" du pôle de compétitivité Cap Digital.

07.4

Programme départemental d’insertion et de retour à l’emploi 2007-2009 – Mise en œuvre des conclusions des états généraux des Hauts-de-Seine – "Prime au nouveau départ" pour les allocataires du RMI ou de l’API des Hauts-de-Seine.

CULTURE

07.5

Fixation des tarifs des manifestations culturelles. Fixation des tarifs des places de spectacles dans le cadre du festival Seine de Danse.

07.6

Cession des droits d’exploitation de photographies dans le cadre d’un partenariat culturel entre le département des Hauts-de-Seine et la Fédération nationale des cinémas français.

COHÉSION SOCIALE ET SOLIDARITÉ

07.10

Acquisition de locaux situés 22, rue de la Fontaine Henri IV à Chaville pour le centre de protection maternelle et infantile.