Les archvies départementales du 92
Mardi 02 décembre 2008

92 - Conseil général des Hauts-de-Seine

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LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
1er numéro de "La Lanterne", journal d'opposition de H. Rocherfort (30 mai 1868)

Fonds et collection


Quels documents y trouve-t-on ?

Archives publiques


Les archives sont réparties selon un cadre de classement qui distingue trois grandes périodes : de l'origine à 1789, de la Révolution à 1940, de 1940 à nos jours.

Étant donné l'histoire particulière du département des Hauts-de-Seine, créé en 1964, les archives anciennes (antérieures à 1789) sont très peu représentées dans nos fonds. En revanche, grâce à la dévolution de certains fonds des archives des anciens départements de la Seine et de la Seine-et-Oise, les séries modernes (1800-1940) ont pu en partie être reconstituées.

Les versements des organismes administratifs et judiciaires, des notaires, ou encore de certains établissements publics ont par la suite permis de compléter les fonds. Les accroissements annuels d'archives à conservation définitive sont de l'ordre de 500 à 600 mètres linéaires.

Séries anciennes (documents antérieurs à 1789)


Série B. Cours et juridictions d'Ancien Régime.
Fonds des bailliages et prévôtés de Chaville, Colombes, Courbevoie, Meudon, Rueil, Saint-Cloud, Sèvres, Ville-d'Avray. 1550-1790.
Cahiers de doléances de Chaville, Clamart, Meudon, Sèvres, Ville-d'Avray. 1789.

Série C. Administrations provinciales avant 1790.
1 C - Fonds de la généralité de Paris : plans d'intendance. 1778-1789.
2 C - Fonds de l'enregistrement : registres de l'insinuation laïque et du contrôle des actes. 1696-1791.

Série G. Clergé séculier.
Fonds des églises collégiales et paroissiales (peu de documents). 1486-1795. Séries révolutionnaires et modernes (1789-1940).

Série L. Administrations de la période révolutionnaire.
Fonds des cantons et municipalités. 1791-1800.

Série M. Administration générale et économie.
1 M - Circonscriptions administratives, 1805-1898 ; hommages publics, 1912-1940.
3 M - Listes électorales, élections municipales. 1800-1959.
4 M - Police administrative. Affaires par commune, associations.
5 M - Établissements insalubres.
6 M - Dénombrement et recensement de la population, 1818-1936. Foires et marchés, 1818-1903.
7 M - Agriculture, eaux et forêts. Forêt domaniale de la Malmaison, de Meudon, parc de Saint-Cloud, forêt de Vaucresson, bois de Boulogne. 1796-1949.

Série N. Administration et comptabilité départementales.
1 N - Conseil général des départements de la Seine, de la Seine-et-Oise, des Hauts-de-Seine ; Conseil municipal de Paris : délibérations, rapports du préfet. 1838-1999.
3 N - Comptabilité générale du département : documents budgétaires. 1968-1999.
4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. 1675-1970.

Série O. Administration et comptabilité communales.
2 O - Administration communale. Dossiers par commune. 1790-1944.
3 O - Voirie communale. 1800-1930.

Série P. Finances, cadastre.
Fonds de postes comptables : rôles d'impositions diverses. 1900-1935.
Fonds du cadastre : matrices, états de sections, plans, pour toutes les communes.

Série Q. Enregistrement, hypothèques.
3 Q - Enregistrement. Bureaux de Asnières-sur-Seine, Boulogne, Colombes, Courbevoie, Levallois, Montrouge, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Rueil-Malmaison, Sceaux, Sèvres, Vanves : tables, registres de formalités, actes et déclarations, renvois d'actes. 1791-1975.
4 Q - Hypothèques. Bureau de Sceaux : inscriptions de créances, 1800-1851 ; transcriptions de saisies immobilières, 1807-1889 ; transcriptions de mutations immobilières, 1800-1869.

Série R. Affaires militaires, organismes de temps de guerre.
1 R - Recrutement militaire : canton de Sèvres et Rueil. 1816-1939.
8 R - Dommages des guerres de 1814-1815, 1870-1871, 1914-1918.

Série S. Travaux publics et transports.
2 S - Routes et grande voirie. 1826-1948.
7 S - Assainissement des communes, 1813-1939 ; associations syndicales autorisées pour l'aménagement des lotissements défectueux, 1929-1957.

Série T. Enseignement.
Instruction primaire. 1806-1940. Plans des écoles élémentaires.

Série U. Justice.
4 U - Fonds des justices de paix de Boulogne, Clichy, Colombes, Nanterre, Neuilly, Sceaux, Vanves. 1790-1958.

Série V. Cultes.
5 V - Fabriques des paroisses. 1802-1933.

Archives postérieures à 1940


Fonds de la préfecture (dont dommages de guerre) et des sous-préfectures.

Fonds des services déconcentrés de l'État : affaires sanitaires et sociales, éducation, enregistrement et fiscalité, équipement, industrie, police, protection judiciaire de la jeunesse, travail, emploi et formation professionnelle.

Fonds judiciaires : tribunal de grande instance, tribunaux d'instance, tribunal de commerce, conseil de prud'hommes.

Fonds des services départementaux (conseil général) : affaires sanitaires et sociales (aide sociale à l'enfance), affaires scolaires, aménagement et environnement, affaires financières et juridiques, personnel, interventions économiques.

Fonds des établissements publics : université de Paris X-Nanterre.

Série toutes périodes


Série E. État civil
4 E - Registres paroissiaux et d'état civil. Pour les communes issues de l'ancien département de la Seine, les registres paroissiaux manquent depuis leur destruction dans l'incendie du Palais de justice de Paris en 1871. Mais la collection communale correspondante a été microfilmée. 1676-1902.

5 E - Pièces annexes de l'état civil. 1921-1951.

Série E. Notaires.
3 E - Toutes les études créées antérieurement à 1874. 1546-1930.

Archives d'origine privée


Série J. Archives entrées par achat, dépôt ou don.

Mémoires et travaux universitaires, collections et papiers d'érudits, papiers privés de notaires, papiers personnels et familiaux, archives religieuses, assistance et santé, associations, entreprises, archives d'architectes, collections diverses (papiers à en-tête, tracts, documents relatifs à l'aviation, etc.).

À noter : les fonds de la Jeunesse ouvrière chrétienne (JOC, 1926-1987), et de la Jeunesse ouvrière chrétienne féminine (JOCF, 1928-1987).

Collections iconographiques
Cartes et plans, estampes et dessins, affiches illustrées, cartes postales, photographies.

Bibliothèque historique et administrative
17 000 ouvrages, XVIIe-XXe siècles : instruments de recherche des archives en France, usuels et dictionnaires, monographies locales et régionales, histoire de France.

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